Belbeuf

Opération de marchand de biens

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Kbis société Emettrice et opérationnelle
Extrait Kbis de la société Bois et Château de Roquefort
Type : Juridique
13/01/2020
Statuts société Emettrice et Opérationnelle
Statuts de la société Bois et Château de Roquefort
Type : Juridique
13/01/2020
Plaquette de vente
Plaquette commerciale de vente de l'ensemble immobilier
Type : Commercial
13/01/2020
Rapport d'audit
Rapport d'audit d'actif et passif de la société émettrice
Type : Comptable
15/01/2020
Dépôt de rapport
Certificat de dépôt du rapport d'audit actif/passif de la société émettrice
Type : Administratif
15/01/2020
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Réglementaire
17/01/2020
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
17/01/2020
PV de décision du Président - Emission obligataire
Procès Verbal de décision du Président concernant l'émission d'un emprunt obligataire
Type : Juridique
11/03/2020
PV des décisions du Président - constatation de l'émission
PV du Président constatant l'émission obligataire
Type : Juridique
31/03/2020
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