Chateau de Ravenel

Opération de marchand de biens

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Grille de commercialisation
Grille de prix et état de la commercialisation
Type : Commercial
07/10/2021
Plaquette commercial
Présentation du projet en détails
Type : Commercial
07/10/2021
Kbis société Emettrice et opérationnelle
Extrait Kbis de la société MDBF
Type : Juridique
07/10/2021
Statuts société Emettrice et Opérationnelle
Statuts de la société MDBF
Type : Juridique
07/10/2021
Kbis société holding
Extrait Kbis de la société Iden Holding
Type : Juridique
08/10/2021
Statuts société Holding
Statuts de la société Iden Holding
Type : Juridique
08/10/2021
Plan des lots
Plan de géomètre de division des lots
Type : Technique
12/10/2021
Tableau des charges
Tableau récapitulatif des charges des lots
Type : Technique
12/10/2021
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
12/10/2021
PV de décision du Président - Emission obligataire
Procès Verbal de décisions du Président pour l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
12/10/2021
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Reglementaire
12/10/2021
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