Chemin d'Arbon - Megève

Promotion immobilière

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Kbis VM Participations
Extrait Kbis de la société émettrice
Type : Juridique
17/04/2019
Statuts VM Participations
Statuts de la société émettrice
Type : Juridique
17/04/2019
Kbis VM Investir
Extrait Kbis de la société opérationnelle
Type : Juridique
17/04/2019
Statuts VM Investir
Statuts de la société opérationnelle
Type : Juridique
17/04/2019
Permis de construire
Arrêté communale statuant sur l'obtention du permis de construire
Type : Administratif
17/04/2019
Non recours
Certificat de non recours sur le permis de construire
Type : Administratif
17/04/2019
Certificat de dépôt
Certificat de dépôt du rapport actif passif au greffe du tribunal de commerce d'Annecy
Type : Juridique
24/04/2019
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
24/04/2019
DIRS
Document d'Information Réglementaire Synthétique
Type : Réglementaire
24/04/2019
PV de cloture de la collecte
Procès Verbal des décisions du Président constatant l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
04/06/2019
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