Clamart Barbusse

Opération de marchand de bien

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Kbis société emettrice
Extrait Kbis de la société Villorea Invest 4
Type : Juridique
03/07/2019
Statuts société émettrice
Statuts de la société Villorea Invest 4
Type : Juridique
03/07/2019
Kbis société opérationnelle
Extrait Kbis de la SCCV Clamart Barbusse
Type : Juridique
03/07/2019
Statuts société opérationnelle
Statuts de la SCCV Clamart Barbusse
Type : Juridique
03/07/2019
Déclaration préalable
Récépissé de la déclaration préalable
Type : Administratif
03/07/2019
Travaux
Liste des travaux annexés à la demande préalable
Type : Administratif
03/07/2019
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