Clamart Barbusse

Opération de marchand de bien

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Kbis société emettrice
Extrait Kbis de la société Villorea Invest 4
Type : Juridique
03/07/2019
Statuts société émettrice
Statuts de la société Villorea Invest 4
Type : Juridique
03/07/2019
Kbis société opérationnelle
Extrait Kbis de la SCCV Clamart Barbusse
Type : Juridique
03/07/2019
Statuts société opérationnelle
Statuts de la SCCV Clamart Barbusse
Type : Juridique
03/07/2019
Déclaration préalable
Récépissé de la déclaration préalable
Type : Administratif
03/07/2019
Travaux
Liste des travaux annexés à la demande préalable
Type : Administratif
03/07/2019
Commercialisation
Etat de la commercialisation du projet
Type : Commercial
29/07/2019
PV de décision de l'émission de l'emprunt
Procès Verbal de décision de l'associé unique concernant l'émission d'un emprunt obligataire
Type : Juridique
05/08/2019
CEEO
Contrat d'émission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
05/08/2019
DIRS
Document d'Information réglementaire Synthétique
Type : Réglementaire
06/08/2019
PV de prorogation de la collecte
Procès Verbal de décision du Président pour la prorogation de la durée de la collecte
Type : Juridique
06/09/2019
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