Clamart - Jean Jaures

Opération de marchand de biens

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Grille de commercialisation
Grille de prix et état de la commercialisation
Type : Commercial
09/09/2021
Kbis société Emettrice et opérationnelle
Extrait Kbis de la société R&M Invest 2
Type : Juridique
09/09/2021
Statuts société Emettrice et Opérationnelle
Statuts de la société R&M Invest 2
Type : Juridique
09/09/2021
Etude de marché
Description de l'environnement et de l'évolution des prix
Type : Commercial
10/09/2021
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
21/09/2021
PV de décision du Président - Emission obligataire
Procès Verbal de décisions du Président pour l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
21/09/2021
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Reglementaire
21/09/2021
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