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Opération de marchand de bien

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Kbis - Cibles et l'Avenir
Extrait Kbis de la société émettrice et opérationnelle
Type : Juridique
08/10/2019
Statuts - Cibles et l'Avenir
Statuts de la société émettrice et opérationnelle
Type : Juridique
10/10/2019
Rapport d'audit
Rapport du commissaire dans le cadre d'un émission obligataire
Type : Juridique
18/10/2019
Etat de la commercialisation
Prix et surfaces des lots ainsi que leur état de commercialisation
Type : Commercial
18/10/2019
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
21/10/2019
PV de décision des associés - Emission obligataire
Procès Verbal de décisions des associés pour l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
21/10/2019
Certificat de dépôt
Certificat de dépôt de rapport du commissaire
Type : Juridique
21/10/2019
DIRS
Document d'Information Réglementaire Synthétique
Type : Réglementaire
21/10/2019
PV de décision du Président - Clôture de la collecte
Procès Verbal de décision du Président concernant la clôture de la collecte
Type : Juridique
19/11/2019
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