La Cour des Arts

Rénovation d'une auberge du XVIIIème en commerce/résidentiel

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Plaquette - La cour des arts
Retrouvez le projet en détails avec les plans de chaque lot
Type : Marketing
23/11/2016
Attestation de non recours
Type : Administratif
25/11/2016
Permis de construire
Document émanant de la mairie de Houdan relatif à l'obtention du permis de construire pour La cour des arts
Type : Administratif
25/11/2016
Kbis - SCCV - La cour des arts
Type : Juridique
25/11/2016
Kbis SAS Citi Participations
Type : Juridique
25/11/2016
Kbis SARL Citi
Type : Juridique
25/11/2016
Statuts SCCV La cour des arts
Type : Juridique
25/11/2016
Statuts SAS Citi participations
Type : Juridique
25/11/2016
Contrat d'émission d'emprunt obligataire
Conditions de souscription à l'emprunt obligataire de la SAS CIti Participations
Type : Juridique
25/11/2016
PV de Citi Participations
Procès Verbal relatif à l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
25/11/2016
Rapport du Président de CIti Participations
Rapport relatif à l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
25/11/2016
Photos avant/après
Visuels avant et après rénovation
Type : Marketing
25/11/2016
Plan du projet - la cour des arts
Type : Technique
25/11/2016
DIRS
Document Réglementaire d'Information Synthétique
Type : Réglementaire
26/11/2016
Bulletin de souscription
Type : Administratif
26/11/2016
Convention investisseur
Type : Administratif
26/11/2016
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