JB Clément

Opération de marchand de biens

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Bilan de l'opération
Bilan de l'opération scénario 1
Type : Financier
15/11/2021
Bilan de l'opération
Bilan de l'opération scénario 2
Type : Financier
15/11/2021
Grille de commercialisation
Grille de prix et état de la commercialisation
Type : Financier
15/11/2021
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
17/11/2021
PV de décision du Président - Emission obligataire
Procès Verbal de décisions du Président pour l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
17/11/2021
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Reglementaire
17/11/2021
Plan des lots
Plan d'architecte des lots envisagés à la création
Type : Technique
17/11/2021
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