La menuiserie

Opération de marchand de bien

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Rapport d'audit
Rapport de vérification de l'actif et du passif de la société émettrice dans le cadre de l'émission obligataire
Type : Réglementaire
20/05/2019
Kbis La menuiserie
Extrati Kbis de la société émettrice
Type : Juridique
20/05/2019
Statuts La Menuiserie
Statuts de la société émettrice
Type : Juridique
20/05/2019
Kbis Le Hangar
Extrait kbis de la société opérationnelle
Type : Juridique
20/05/2019
Statuts Le Hangar
Statuts de la société opérationnelle
Type : Juridique
20/05/2019
Dépôt de rapport actif/passif
Certificat de dépôt de rapport actif/passif de la société émettrice
Type : Juridique
21/05/2019
PV de décision du Président - Emission obligataire
Procès Verbal de décision du Président concernant l'émission d'un emprunt obligataire
Type : Juridique
28/05/2019
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
28/05/2019
DIRS
Document d'Information Réglementaire Synthétique
Type : Réglementaire
28/05/2019
PV du Président constatant l'émission obligataire
Procès Verbal de décision du Président constatant l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
28/06/2019
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