La Monesse

Aménagement foncier

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Attestation de non recours
Attestation de non recours sur le permis d'aménager
Type : Administratif
26/11/2018
Transfert du permis d'aménager
Substitution du permis d'aménager à la SCCV
Type : Administratif
26/11/2018
Kbis SCCV Chaville la Monesse
Extrait Kbis de la société opérationnelle
Type : Juridique
26/11/2018
Audit actif passif
Rapport d'audit du commissaire désigné dans le cadre de l'émission obligataire
Type : Juridique
21/12/2018
Certificat de dépôt du rapport actif passif
Document du greffe attestant du dépôt du rapport
Type : Administratif
21/12/2018
DIRS
Document d'Information Réglementaire Synthétique
Type : Réglementaire
21/12/2018
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
21/12/2018
PV de décision
Procès verbal de décision de l'associé unique autorisant l'emprunt obligataire
Type : Juridique
21/12/2018
PV de décisions président sur la constatation réalisation émission
Procès Verbal du Président constatant l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
03/01/2019
PV de remboursement partiel anticipé
Procès Verbal du Président pour le remboursement partiel de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
25/01/2019
Inscription à la newsletter

Soyez informé des offres à venir et des actualités d'Upstone