Les Berges du Netzenbach

Opération de promotion immobilière

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Bilans consolidé de l'opération
Descriptif des coûts de l'opération
Type : Financier
22/04/2022
Kbis société Emettrice et opérationnelle
Kbis de la société ALFA
Type : Juridique
22/04/2022
Statuts société Emettrice et Opérationnelle
Statuts de la société ALFA
Type : Juridique
22/04/2022
Plan masse
Plan des lots & hypothèse d'implantation
Type : Technique
22/04/2022
PV de décision du Président - Emission obligataire
Procès Verbal de décisions du Président pour l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
20/05/2022
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
20/05/2022
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Juridique
20/05/2022
Bilan de l'opération de lotissement
Descriptif des coûts de l'opération
Type : Financier
21/06/2022
Bilan de l'opération collectifs
Descriptif des coûts de l'opération
Type : Financier
21/06/2022
Grille de commercialisation - collectif
Grille de prix et état de la commercialisation
Type : Financier
21/06/2022
Grille de commercialisation - lotissement
Grille de prix et état de la commercialisation
Type : Financier
21/06/2022
Tableau de financement
Descriptions des besoins de financement et des ressources associés
Type : Financier
22/06/2022
Avenant au CEEO
Avenant au Contrat d'Émission du Contrat Obligataire avec un taux de 12%
Type : Juridique
23/06/2022
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