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Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Accord de permis de construire
Résultat positif de l'instruction du permis de construire par les services d'urbanisme
Type : Administratif
22/11/2019
Attestation de non recours
Attestation de non recours sur le permis de construire
Type : Administratif
22/11/2019
Commercialisation
Détail de la grille de commercialisation
Type : Commercial
22/11/2019
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
29/11/2019
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Réglementaire
29/11/2019
Kbis AREC Construction
Extrait Kbis de la société émettrice
Type : Juridique
29/11/2019
Statuts AREC Contruction
Statuts de la société émettrice
Type : Juridique
29/11/2019
Kbis AREC Immobilier
Extrait Kbis de la société opérationnelle
Type : Juridique
29/11/2019
Statuts AREC Immobilier
Statuts de la société opérationnelle
Type : Juridique
29/11/2019
Etats financiers AREC Construction
Bilan comptables de la société émettrice
Type : Comptable
29/11/2019
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