Les terrasses du Champelet

Promotion immobilière

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Plaquette
Document de vente
Type : Commercial
22/08/2021
Grille de commercialisation
Description des lots et prix
Type : Financier
22/08/2021
Arreté de permis de construire
Accord relatif au permis de construire
Type : Administratif
25/08/2021
Attestation de non recours
Certificat de non recours sur le permis de construire
Type : Administratif
25/08/2021
Kbis société Emettrice et opérationnelle
Extrait Kbis de la société Les terrasses du champelet
Type : Juridique
25/08/2021
Statuts société Emettrice et Opérationnelle
Statuts de la société Les Terrasses du Champelet
Type : Juridique
25/08/2021
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
30/08/2021
PV de décision du Président - Emission obligataire
Procès Verbal de décisions du Président pour l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
30/08/2021
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Reglementaire
30/08/2021
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