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Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Kbis société emettrice
Extrait Kbis de la société Xeily Five
Type : Juridique
09/04/2021
Statuts Société Emettrice
Statuts de la société Xeily Five
Type : Juridique
09/04/2021
Arrêté de PA
Arrêté d'obtention de permis d'aménager
Type : Administratif
09/04/2021
Grille de commercialisation
Grille de prix et état de la commercialisation
Type : Commercial
27/04/2021
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
28/04/2021
PV de décision du Président - Emission obligataire
Procès Verbal de décisions du Président pour l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
28/04/2021
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Réglementaire
28/04/2021
Plan de division
Plan du géomètre indiquant les parcelles
Type : Technique
29/04/2021
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