Poissy & Egly

Opération de marchand de biens

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Kbis société Emettrice et opérationnelle
Extrait Kbis de la société Xeily Three
Type : Juridique
19/06/2020
Statuts société Emettrice et Opérationnelle
Statuts de la société Xeily Three
Type : Juridique
19/06/2020
Rapport d'audit
Rapport du CAA dans le cadre d'une émission oblgiataire
Type : Comptable
19/10/2020
Certificat de dépôt
Certificat de dépôt du rapport d'audit actif/passif de la société émettrice
Type : Administratif
19/10/2020
Bilan de l'opération
Bilans financiers des opérations Poissy, Egly, les deux opérations agrégées
Type : Financier
19/10/2020
Egly - PA
Permis d'aménager pour l'opération de division parcellaire d'Egly
Type : Administratif
19/10/2020
Egly - Attestation de non recours
Attestation de non recours sur le permis d'aménager de l'opération Egly
Type : Administratif
19/10/2020
Poissy - PA
Permis d'aménager pour l'opération de division parcellaire de Poissy
Type : Administratif
19/10/2020
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
22/10/2020
PV de décision du Président - Emission obligataire
Procès Verbal de décisions du Président pour l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
22/10/2020
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Réglementaire
22/10/2020
PV de décision du Président - constatation de l'émission
Procès Verbal de décisions du Président constatant l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
17/11/2020
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