Rosenau

Promotion immobilière

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Plaquette Commerciale Rosenau
Document de présentation du projet
Type : Commercial
21/07/2021
Grille de commercialisation
Description des lots et des prix
Type : Commercial
22/07/2021
Certificat de non-recours
Document attestant du non-recours des tiers
Type : Administratif
22/07/2021
Rapport d'audit
Rapport d'audit de l'actif et du passif de la société émettrice
Type : Comptable
22/07/2021
Kbis société Emettrice et opérationnelle
Extrait Kbis de la société Les terrasses du champelet
Type : Juridique
12/08/2021
Statuts société Emettrice et Opérationnelle
Statuts de la société Les Terrasses du Champelet
Type : Juridique
12/08/2021
PV de décision du Président - Emission obligataire
Procès Verbal de décisions du Président pour l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
13/08/2021
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
13/08/2021
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Reglementaire
13/08/2021
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