Sentier de Fontenay

Opération de marchand de biens

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Bilan de l'opération
Descriptif des coûts de l'opération
Type : Financier
04/04/2022
Chiffre d'affaires
Grille de prix et état de la commercialisation
Type : Financier
04/04/2022
Visuel du projet
Images 3D du projet
Type : Commercial
04/04/2022
Kbis société Emettrice et opérationnelle
Kbis de la société R&M Invest 3
Type : Juridique
06/04/2022
Statuts société Emettrice et Opérationnelle
Status de la société R&M Invest 3
Type : Juridique
06/04/2022
Plan masse
Plan de la parcelle
Type : Technique
06/04/2022
PV de décision du Président - Emission obligataire
Procès Verbal de décisions du Président pour l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
24/05/2022
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
24/05/2022
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Juridique
24/05/2022
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