SR Promotion

Promotion immobilière

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Bilans
Bilans des deux projets séparés
Type : Financier
23/01/2020
Permis de construire
Arreté de PC - Spéracède
Type : Administratif
23/01/2020
Rapport d'audit
Rapport d'audit actif passif de la société emettrice
Type : Comptable
23/01/2020
Certificat de dépôt
Certificat de dépôt du rapport d'audit actif/passif de la société émettrice
Type : Administratif
23/01/2020
Statuts société Emettrice et Opérationnelle
Statuts de la société SR Promotion
Type : Juridique
23/01/2020
Kbis société Emettrice et opérationnelle
Extrait Kbis de la société SR PRomotion
Type : Juridique
23/01/2020
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
23/01/2020
PV de décision des associés - Emission obligataire
Procès Verbal de décisions du Président pour l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
23/01/2020
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Réglementaire
23/01/2020
PV du Président constatant l'émission obligataire
PV du Président constatant l'émission obligataire
Type : Juridique
11/03/2020
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