Thivars & Lucé

Opération de marchand de biens

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Kbis société Emettrice
Extrait Kbis de la société Xeily Four
Type : Juridique
28/01/2021
Statuts société Emettrice
Statuts de la société Xeily Four
Type : Juridique
28/01/2021
Thivars - Plan de division
Plan de division des lots
Type : Technique
28/01/2021
Thivars - Arrêté de division
Autorisation administrative de division
Type : Administratif
28/01/2021
Bilan des opérations
Bilans financier des opérations
Type : Financier
02/02/2021
Lucé plan de division
Plan de division des lots
Type : Technique
02/02/2021
Lucé - arrêté de division
Autorisation administrative de division
Type : Administratif
02/02/2021
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
04/02/2021
PV de décision du Président - Emission obligataire
Procès Verbal de décisions du Président pour l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
04/02/2021
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Réglementaire
04/02/2021
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