Tremblay

Opération de lotissement

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Grille de commercialisation
Grille de prix et état de la commercialisation
Type : Commercial
27/09/2021
Kbis société Emettrice
Extrait Kbis de la société LM Participations
Type : Juridique
27/09/2021
Statuts société Emettrice
Statuts de la société LM Participations
Type : Juridique
27/09/2021
Permis d'aménager
Accord relatif au permis d'aménager
Type : Reglementaire
27/09/2021
Attestation de non recours
Attestation de non recours sur le permis d'aménager de l'opération Tremblay
Type : Reglementaire
27/09/2021
Plan de division
Plan de division des lots
Type : Technique
27/09/2021
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Reglementaire
07/10/2021
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
07/10/2021
PV de décision du Président - Emission obligataire
Procès Verbal de décisions du Président pour l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
07/10/2021
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