Villeneuve

Marchand de biens

Documents

Vous trouverez dans cette section la liste des documents liés à ce projet d’investissement. Certains de ces documents sont de nature légale, d’autres présentent simplement le projet. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations.

Nom du document
Type
Date
Kbis société Emettrice et opérationnelle
Extrait Kbis de la société Cibles Villeneuve
Type : Juridique
23/12/2019
Statuts société Emettrice et Opérationnelle
Statuts de la société Cibles Villeneuve
Type : Juridique
23/12/2019
Commercialisation
Etat de la commercialisation des lots du projet
Type : Commercial
23/12/2019
Rapport d'audit
Rapport d'audit actif/passif de la société Emettrice
Type : Comptable
23/12/2019
Certificat de dépôt
Certificat de dépôt du rapport d'audit actif/passif de la société Emettrice
Type : Administratif
23/12/2019
PV de l'associé unique - Emission obligataire
Procès Verbal de décisions de l'associé unique pour l'émission de l'emprunt obligataire
Type : Juridique
26/12/2019
CEEO
Contrat d'Emission d'Emprunt Obligataire
Type : Juridique
26/12/2019
DIRS
Document D'Information Réglementaire Synthétique
Type : Réglementaire
26/12/2019
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